déposant à terme

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Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. . 2005.

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  • déposant — déposant, ante (dé pô zan, zan t ) adj. 1°   Terme de procédure. Qui fait sa déposition devant le juge. Tels et tels témoins déposants.    Substantivement. Tous les déposants disent la même chose. La déposante a ajouté.    Plus n en sait le… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Comportementaliste — Le terme comportementaliste désigne une profession axée sur le conseil auprès des propriétaires d animaux familiers (généralement le chien et le chat). Son action vise à rétablir la relation perturbée entre une personne ou une famille et son… …   Wikipédia en Français

  • Contrat De Dépôt — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …   Wikipédia en Français

  • Contrat de depot — Contrat de dépôt Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …   Wikipédia en Français

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  • Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire …   Wikipédia en Français

  • dépôt — (dé pô ; le t ne se lie pas ; au pluriel, l s se lie : des dé pô z en argent) s. m. 1°   Ce qu on a déposé, donné en garde, pour être rendu ou employé à la volonté du déposant. Retirer un dépôt. Le dépôt fut rendu fidèlement. Le dépôt est une… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • NOYAU ATOMIQUE — La découverte d’un noyau minuscule au centre de l’atome date du début du siècle (Rutherford, 1911), mais c’est celle du neutron (Chadwick, 1932) qui lança la physique nucléaire sur ses bases actuelles. Depuis lors, en effet, on admet qu’un noyau… …   Encyclopédie Universelle

  • Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins …   Wikipédia en Français

  • Histoire de l'Empire byzantin — L Empire byzantin à son apogée sous Justinien en 550 …   Wikipédia en Français

  • Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français


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